Présentation de la marque RICHESSES DE NOTRE TERROIR
Déposée le 26 février 2001 par VANHEULE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RICHESSES DE NOTRE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est VANHEULE Alain, domicilié(e) 59 Avenue Villard de Honnecourt, 30900 NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain VANHEULE - France.
La marque RICHESSES DE NOTRE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHESSES DE NOTRE TERROIR est expirée depuis le 26 février 2011.
VANHEULE Alain a également déposé les autres marques suivantes : LE CANARD RICHE
VANHEULE Alain - 59 Avenue Villard de Honnecourt, 30900 NIMES - France
Alain VANHEULE - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363088 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Viande, volaille et gibier : l'ensemble des produits précités étant issu d'un élevage traditionnel ou élaboré à partir de produits qui en sont issus. Poisson. Préparations à base de viande, poisson, volailles et gibiers sous toute forme, séchées, cuites, surgelées, congelées ou mises en conserve ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Restauration (alimentation) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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